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Infrastructures Concept

Dernière mise à jour : 2026

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Infrastructures Concept
SARL
Capital social : 2 000 €
Siège social : 22 RUE JEAN JAURES, 37390 NOTRE-DAME-D’OE
SIRET : 501 864 631 00020
RCS : 501 864 631 RCS Tours
TVA intracommunautaire : FR63 501 864 631

Directeur de la publication : Patrick HARMAND
Email : contact@infrastructuresconcept.fr
Téléphone : 02 47 49 03 29

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

IONOS
SARL
7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES
Téléphone : 0970 808 911
Site web : https://www.ionos.fr/

3. Conception et réalisation

Conception, design et développement du site :
Infrastructures Concept
WEBECCO E.I
23 rue des Hirondelles
37300 Joué-lès-Tours
www.webecco.fr

Technologie utilisée :

  • CMS WordPress

  • PHP 8.4

  • Base de données MySQL

  • Serveur sécurisé HTTPS (certificat SSL)

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site (textes, graphismes, logo, images, structure, base de données, code source, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d’Infrastructures Concept.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

5. Responsabilité

Infrastructures Concept s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable :

  • Des erreurs ou omissions

  • D’une indisponibilité temporaire du site

  • De dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site

L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations accessibles.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet.

Infrastructures Concept ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers, ni de leurs pratiques en matière de protection des données.

La création de liens vers le site Infrastructures Concept est autorisée sous réserve qu’ils ne portent pas atteinte à son image ou à sa réputation.

7. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez de droits relatifs à vos données personnelles.

Pour toute demande :
contact@infrastructuresconcept.fr

En cas de litige, vous pouvez saisir la :
Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)
www.cnil.fr

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser le trafic.

Les modalités d’utilisation sont détaillées dans la Politique de cookies accessible sur le site.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux juridictions compétentes du ressort du siège social d’Infrastructures Concept, sauf disposition légale impérative contraire.